WEETRA examine la cohérence et la traçabilité des informations qui soutiennent une position déclarée : marchandises, installations, émissions intrinsèques, données de calcul et pièces justificatives.
CBAM constitue la première application opérationnelle de WEETRA. L'environnement réglementaire du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières accorde une importance croissante à la solidité des preuves qui sous-tendent une position déclarée.
À mesure que la déclaration passe d'un exercice transitoire à une obligation plus rigoureusement contrôlée, la fiabilité et la traçabilité des informations justificatives deviennent aussi lourdes de conséquences que les valeurs déclarées elles-mêmes. CBAM présente ainsi, sous forme concentrée, le problème probatoire auquel le Cadre a été conçu pour répondre.
Une revue CBAM évalue la cohérence et la traçabilité des informations justificatives relatives :
L'exposition provient rarement du calcul d'émissions lui-même. Elle provient de l'appareil documentaire qui l'entoure : informations fournisseurs incomplètes, fichiers de calcul impossibles à rattacher à leurs données d'entrée, hypothèses jamais documentées, et pièces sans lien établi avec les valeurs qu'elles sont censées soutenir.
Un dossier dans cet état peut produire une déclaration arithmétiquement exacte et rester néanmoins incapable de répondre à une demande de justification.
WEETRA ne se substitue pas à la vérification par un vérificateur accrédité lorsque celle-ci est légalement requise. La revue est méthodologique : elle précède les étapes formelles qui suivent, sans s'y substituer.
WEETRA Organization est un organisme méthodologique indépendant. Il n'est ni une autorité publique, ni une agence de régulation, ni un organisme compétent au sens d'une réglementation de l'Union européenne. Rien sur cette page ne constitue un conseil juridique, fiscal ou de conformité.
WEETRA ne délivre ni certification, ni vérification accréditée, ni conseil juridique, ni représentation en douane, et ne garantit aucune acceptation réglementaire. Les décisions finales sur la recevabilité des données relèvent exclusivement des autorités compétentes.
